Sommaire

L’AGEDEN, Territoire d’énergie 38 et le CAUE se sont rapprochés pour offrir aux collectivités l’accompagnement le plus adapté à leurs besoins, tout au long des projets. La complémentarité des structures et leur coordination permet de :

  • rassurer les porteurs de projets
  • débloquer les situations
  • échanger sur les diagnostics
  • améliorer la qualité des réalisation
  • …

La qualité énergétique des projets collectifs est renforcée par les formations et ateliers organisés par ces trois structures pour des élus et techniciens de l’Isère (Rénover mon bâtiment public : passer de la contrainte à l’opportunité, Gestion des chaufferies collectives, PLU…), ainsi qu’en intégrant des critères d’éligibilité dans les appels à projets.

Les collectivités qui souhaitent se lancer dans un projet Énergie Renouvelable (EnR) peuvent bénéficier de l’accompagnement gratuit de l’AGEDEN (grâce au soutien de l’ADEME, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, du Conseil Départemental de l’Isère, de Territoire d’énergie 38 et de certains territoires) notamment pour évaluer les enjeux (techniques, économiques) et valider les contours du projet avant de s’engager dans les premières dépenses pour les études et les travaux.

L’AGEDEN fera également bénéficier les porteurs de projets de ses nombreux retours d’expériences, en lien avec d’autres organismes selon les filières et les compétences (CAUE, TE38, SOLIHA…).

Qu’est-ce qu’un Plan Patrimoine ?

A partir d’un état des lieux préalable, et grâce au suivi énergétique du patrimoine et à son analyse, la collectivité peut mettre en place un plan d’actions énergie patrimonial. Ce plan permet de planifier les actions d’économie d’énergie avec une vision à long terme et ainsi de limiter l’impact de l’augmentation du prix de l’énergie.

Pour commencer on doit :

  1. Faire un état des lieux (Conseil personnalisé, Conseil en énergie Partagé (voir site de TE38) ou Analyse d’opportunité, voir ci-dessous)
  2. Fixer les objectifs, les moyens, les indicateurs à utiliser en lien avec la réglementation thermique et les étapes à suivre
  3. Prioriser les travaux (isolation, systèmes, énergies renouvelables)
  4. Obtenir des subventions et utiliser des aides à la décision

Recourir à une aide à la décision et à l’expertise externe est bien souvent une nécessité. Mais encore faut-t-il s’y retrouver parmi les nombreuses possibilités offertes aux collectivités, et notamment mesurer la pertinence des différentes études proposées. Des cahiers des charges existent, des aides financières (notamment de l’ADEME, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes …) sont disponibles pour encourager les collectivités. L’AGEDEN conseille les collectivités quant aux aides dont elles peuvent bénéficier et les guide dans leur processus de prise de décision.

Les montages financiers

En fonction des moyens – notamment financiers – à la disposition de la commune, au moins deux méthodes sont possibles pour appréhender le financement pérenne de ce plan patrimoine énergie :

  1. Un investissement important est fait sur l’élément le plus énergivore du patrimoine. Les économies réalisées sont utilisées en cascade pour réaliser à nouveau des travaux sur le patrimoine. Ces travaux pourront être diffus et donc porter sur l’ensemble du patrimoine ou concentrés sur le deuxième élément le plus énergivore du patrimoine. Après chaque tranche de travaux, les économies sont réinvesties.
  2. Le maître d’ouvrage réalise un panel de petits travaux sur son patrimoine, amortis dans l’année (régulation de chauffage, horloge pour équipements électriques, optimisation tarifaire des contrats, etc.). Les économies réalisées sont réinvesties pour une seconde phase de travaux un peu plus conséquente. Au bout de 2 ou 3 phases de petits travaux, la commune aura dégagé des économies importantes par rapport à ce qu’elle aurait payé si ces travaux d’économies d’énergie n’avaient pas été entrepris. On parle de « coûts énergétiques évités ». Ces coûts évités peuvent atteindre 20 à 30 k€ et assurer un autofinancement appréciable pour des travaux concernant l’enveloppe thermique du bâtiment (fenêtres, isolation des murs, etc.).

Des opportunités existent également pour faciliter le financement de certaines opérations :

  • les appels à projets de l’ADEME et de la Région Rhône-Alpes offrent des subventions pour certains projets visant une bonne qualité énergétique : les projets allant au-delà de la réglementation ou mettant en place des EnR (sous certaines conditions).
  • les certificats d’économie d’énergie : les CEE délivrés à la fin de travaux de rénovation permettent d’obtenir des tarifs préférentiels ou des aides de la part des prestataires « obligés énergétiques » pour lesdits travaux. L’option la plus intéressante est que l’intercommunalité regroupe les CEE afin d’obtenir des avantages pour tous. Toutefois, si une commune souhaite valoriser ces certificats en direct, elle peut passer par une plate-forme en ligne ou encore établir une convention avec un obligé énergétique.
  • Le tiers financement des travaux de rénovation énergétique, mis en place depuis début 2013 par la Région Rhône-Alpes. Le principe est le suivant : un organisme tiers avance les frais, effectue l’expertise, le diagnostic et réalise les travaux. Une fois l’opération terminée, les économies d’énergie réalisées permettent au «client public» bénéficiaire des travaux de rembourser l’ensemble de l’investissement au tiers.

Les différents niveaux de diagnostic pour élaborer un Plan Patrimoine :

Analyse d’opportunité énergies renouvelables/réseaux de chaleur

Réalisées par le pôle Accompagnement de Projets Collectifs de l’AGEDEN, ces analyses sont neutres et objectives et permettent aux collectivités de faire un choix réfléchi pour leur production d’énergie.

Conseil personnalisé

Réalisés par le pôle Accompagnement de Projets Collectifs de l’AGEDEN, ces conseils sont adaptés à chaque structure en fonction de son patrimoine et portent sur la globalité du projet d’une collectivité. Il comprend un déplacement sur site et la rédaction d’une note succinte.

Conseil en Énergie Partagée (sur un ensemble de bâtiments)

Avec le soutien financier de l’ADEME et l’aide de l’AGEDEN, TE38 a mis en place le Conseil en Énergie Partagé. Le rôle du conseiller est de suivre et d’analyser la consommation énergétique du patrimoine communal. Il ne se substitue pas aux collectivités dans le choix ou le lancement des actions mais il accompagne les communes. 80 communes en Isère bénéficient déjà de ce service.
Territoire d’énergie 38 propose le service de CEP.

Audit énergétique (sur un bâtiment en particulier)

L’audit énergétique est réalisé par un bureau d’études à l’aide d’un cahier des charges strict. L’audit énergétique permet d’identifier les équipements qui coûtent le plus cher ou qui posent le plus de problèmes du point de vue du fonctionnement énergétique et d’apporter des préconisations selon 3 scénarios :

  • rénovation
  • rénovation BBC
  • rénovation facteur 4

Une étude complémentaire peut s’avérer indispensable pour faire le choix des « remèdes » efficaces. À noter que ce type d’étude va bien au-delà du DPE (Diagnostic de Performance Énergétique) obligatoire pour certains bâtiments publics (le diagnostic est plus poussé et des solutions sont préconisées, contrairement au DPE).

L’AGEDEN vous accompagne : Pour les diagnostics réalisés par un prestataire externe, l’AGEDEN peut :

  • Fournir des listes de bureaux d’études (BET),
  • Proposer un cahier des charges type pour la consultation de BET,
  • Aider à l’analyse des offres,
  • Accompagner la collectivité lors de la restitution des diagnostics en vérifiant la cohérence des préconisations ainsi que le respect du cahier des charges

Exemple : Voir la page de la rénovation de l’école Charry à Bourgoin-Jallieu (2013)

Exemple : Voir la page de la rénovation de la médiathèque intercommunale du Grand Lemps (2013)

Exemple : Voir la fiche de la rénovation de la résidence Saint-Martin à Vienne (2013)

Exemple : Voir la fiche de la rénovation de la Mairie de Pajay (2012)

Exemple : Voir la fiche de la rénovation BBC de la résidence Les Magnolias à Bougoin-Jallieu (2012)